Chacune des voitures construites par les concessionnaires présente des caractéristiques qui leurs sont particulières. Il en est de même pour ce qui est des caractéristiques fiscales. Celle-ci est mesurée en chevaux fiscaux.
Parmi les données techniques utilisées par les autorités administratives, celles liées aux chevaux fiscaux font partie des plus importantes car elles permettent aux agents de l’État d’établir plusieurs pièces administratives. Dans cet article, découvrez comment effectuer vous-même le calcul de la puissance fiscale de votre véhicule.
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Ce que vous devez savoir à propose de la puissance fiscale
Il existe tout type de variété en ce qui concerne la puissance des moteurs des différents véhicules. Malgré cela, le législateur a su trouver des méthodes d’échelonnement à n’importe quel niveau de puissance du véhicule. C’est ainsi qu’au niveau fiscal, il a mis sur pied l’expression chevaux fiscaux pour faire référence dans une mesure déterminée, à la taxe qui sera due par le véhicule.
Notez cependant que cette puissance est en étroit rapport avec la puissance du moteur. D’un autre côté, les chevaux fiscaux peuvent servir d’indicateur de niveau de CO2 produit par un véhicule. En effet, pour déterminer la puissance fiscale d’un véhicule, l’on se sert de son émission en CO2. Celle-ci est mesurée en gramme par km. Toutes ces informations sont importantes tant pour le propriétaire du véhicule que pour l’État ou encore pour les organismes d’assurance auto.
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Ces derniers par exemple vont les utiliser pour la facturation du contrat d’assurance lié à l’utilisation du véhicule. Toutes ces données constituent alors des informations importantes tant sur le plan technique que mécanique, que les conducteurs, expérimentés ou pas, se doivent de prendre le temps d’analyser avant d’acheter un véhicule.
Calcul de la puissance en chevaux fiscaux
Du fait de l’évolution des technologies et les changements de régime fiscal, l’on a assisté des mutations dans la détermination du nombre de chevaux fiscaux d’un véhicule. À l’époque, les calculs étaient basés sur les éléments tels que la cylindrée, la carburation, la puissance max etc. À partir de tous ces éléments, l’Etat pouvait alors connaître à travers ce calcul, la puissance fiscale d’un véhicule ainsi que le nombre de chevaux vapeurs. Dès la fin des années 80, la méthode de calcul va connaître une modification profonde. À partir de 1988, cette méthode de calcul de la puissance fiscale a intégrée l’émission en CO2 du véhicule.
Comment se calcule la puissance en chevaux fiscaux ? Avant de répondre à cette interrogation, vous devez d’abord comprendre qu’il y a un différentiel entre la puissance mécanique d’u véhicule (celle-ci et en rapport avec la puissance du moteur) et la puissance fiscale (celle-ci est déterminée par l’administration). Si la puissance mécanique est exprimée en chevaux, la puissance fiscale elle est exprimée en chevaux fiscaux. Pour revenir sur ce calcul, il est effectué de deux manière que vous êtes libre de choisir.
Premièrement, servez-vous de votre connexion internet en sollicitant les services des plateformes d’assurance. Pour ce qui est de la seconde méthode, elle est dite manuelle et a été mise sur pied par le gouvernement. Ceci étant, la loi numéro 98-546 du 02 juillet 1998 établissant la formule de calcul de la puissance fiscale des véhicules avant leur entrée en circulation montre la méthode à suivre pour calculer la puissance fiscale d’une voiture. Cette formule est la suivante : PF= (CO2 : 45) + (P : 40)1,6.
Notez que PF correspond à Puissance Fiscale ; CO2 à l’émission de dioxyde de carbone. Cette émission est retenue en gramme par km ; P correspond à la puissance du moteur. En général, 5 chevaux fiscaux renvoient à une cylindrée dont le volume est compris entre 350 et 500 cm3, ce qui correspond alors à 30 chevaux.
